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CAPD du 10 novembre 2017 (avec le CR)

mardi 14 novembre 2017

Ce matin s’est tenue la première CAPD de l’ère NOE, nouveau DASEN depuis début septembre. Nous avons dû lui expliquer le fonctionnement gardois et la nécessité de prendre en compte les représentants des personnels. Ainsi cette CAPD que le DASEN pensait plutôt courte a duré de 9h00 14h30 ..... sans pause !!!

Ordre du jour :
- Départ en formation continue
- Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous 2 déclarations liminaires ; une conjointe des 3 organisations syndicales et une du SNUipp-FSU.

PDF - 133.9 ko
Déclaration commune
PDF - 131.4 ko
Déclaration SNUipp-FSU

Pour info, la quasi totalité des stages étant des stages institutionnels ou des stages écoles, tous les "candidats" ont été retenus. Pour l’unique stage ouvert à tous les enseignants "préparation à l’entretien direction", il n’y avait qu’un seul candidat !!!

Pour le SNUipp ce Plan De Formation n’en est pas un mais répond essentiellement à des injonctions ministérielles ou académiques

********************* COMPTE-RENDU *********************

> Préambule : Le SNUipp lit la Déclaration Liminaire (DL) commune au SNUipp-FSU, SNUDI-FO SE-UNSA où ils déplorent la tenue tardive de cette CAPD et le manque de dialogue social depuis la rentrée.

Lecture des DL de chaque syndicat.

> Le DASEN admet qu’il n’a sans doute pas été assez attentif aux demandes des délégués du personnel et s’engage à améliorer le dialogue à l’avenir. Il indique ne pas être habitué à la CAPD de rentrée ; nous lui faisons remarquer la nécessité de pouvoir porter à sa connaissance régulièrement les difficultés rencontrées par les enseignants. Le Dasen en convient. Concernant l’absence de Groupe de Travail (GT) préparatoire à la CAPD « Formation Continue » il indique ne pas en voir l’intérêt. Il admettra en fin de CAPD mieux comprendre comment se déroule cette instance. En effet, le SNUipp-FSU a demandé et obtenu que tous les stages soient étudiés, ce que n’avait pas prévu le DASEN à l’origine et qui a nécessité avec les 30 questions diverses plus de 5 heures de CAPD.

La CAPD s’est néanmoins déroulée dans un climat cordial et respectueux de la place de chacun.

A plusieurs reprises le DASEN a fait référence au fonctionnement dans le second degré, le SNUIPP-FSU a systématiquement réfuté cette comparaison et indiqué qu’il défendait la spécificité départementale dans la gestion des personnels du 1er degré. Nous avons été informé que DOKIA était remplacé par ACOLADE, nous avons demandé qu’une info soit envoyée aux écoles.

> Stages MIN :

Dans sa déclaration liminaire le SNUipp-FSU a mentionné le manque d’information auprès des collègues sur les stages MIN : ces Modules de formation d’Initiative Nationale peuvent être ouverts à tous les collègues (formation sur les enfants à besoins spécifiques). Le DASEN a reconnu un dysfonctionnement.

> ODJ : la formation continue

DASEN : il nous rappelle qu’il tient sa délégation du Recteur. En terme de formation continue, l’évolution souhaitée serait que les stages à demande individuelle s’organisent au niveau académique et que le niveau départemental soit réservé à des stages collectifs (stage d’école, de groupement d’écoles, de circonscription) avec un public désigné par les IEN. A court terme, on va vers une fusion académique des Plans De Formation.

Les intitulés des stages sont définis par des directives académiques. Il est apparu que des thèmes faisaient l’objet de stages dans certaines circonscriptions, et d’animations pédagogiques dans d’autres.

SNUipp-FSU a rappelé son attachement à une formation continue départementale au plus près des collègues.

> Occitan :

SNUipp-FSU : remarque que déjà cette année, seulement deux stages à candidatures individuelles ont été proposées au PDF (Plan Départemental de Formation). A ce propos le stage Occitan a posé problème. Cinq places étaient proposées et seulement deux collègues ont pu partir, faute de remplacement. De plus les collègues concernés ont été prévenus le vendredi pour le lundi.

DASEN : Pour ce stage, le problème est qu’il est mis en place au niveau académique et que sa gestion est départementale. Du coup, chaque niveau de gestion s’est déchargé sur l’autre. De fait, les remplacements n’ont pu être anticipés. Il s’engage à y remédier pour l’année prochaine en le passant en stage académique. En dehors de ce stage, toutes les autres demandes du PDF ont été accordées.

> BD :

DASEN  : Un groupe de BD spécial formation existe dans le Gard (une trentaine de collègues). Leur planning annuel de remplacement devrait être connu d’ici un mois.
- Pour les problèmes de validation d’heure des BD, le DASEN insiste sur l’utilisation de l’application ARIA.
- Pour les BD effectuant un remplacement à la semaine sur des écoles à 4 jours, alors que leur école de rattachement est à quatre jours et demi, ils n’ont pas à travailler le mercredi matin.

Le SNUipp-FSU demande à ce que beaucoup plus de stages soient ouverts à tous.

> Stages académiques :

Le SNUipp-FSU dénonce que les candidatures aux stages académiques ne soient pas étudiées à cette CAPD. On nous répond que les listes ne sont pas finalisées.

Le SNUIPP-FSU indique que tout départ en stage (hors stages directeurs et T1) doit se faire sur la base du volontariat et dénonce le fait que bien souvent les enseignants ne savent même pas qu’il s’agit d’un stage de formation continue et donc décompté de leur barème à l’exemple des stages école-collège.

A la demande du SNUIPP-FSU il est rappelé qu’une journée de stage étant de 6 heures et qu’une semaine de stage durant 24 heures, l’enseignant travaillant sur 4,5 journées n’a pas à travailler le mercredi matin dans son école lors de sa semaine de stage.

QD du SNUipp-FSU :

1/ formulaire grève : Pouvez-vous rappeler aux écoles que le formulaire de recensement des non grévistes est non conforme : que les directeurs n’ont pas à signer le document et seuls les non grévistes sont dans l’obligation de le renvoyer ?

DASEN : oubli , sera rappelé.

2/ PAI : Qui rédige le PAI ? Qui pose les questions d’ordre médical aux parents ? Qui écrit quels gestes doivent être effectuées par l’enseignant ? En l’absence de rencontre formelle avec les parents et le médecin scolaire, à quel moment l’enseignant et le directeur vont pouvoir avoir des réponses à leurs questions au sujet du protocole et de sa mise en œuvre ?

Le SNUipp-FSU a détaillé toutes les problématiques générées par la circulaire du DASEN datée du 11 octobre (organisation du service médical en faveur des élèves).

- Le directeur ne peut pas rédiger le PAI seul car il n’est pas compétent pour lire l’ordonnance.

- Pour le renouvellement des PAI :

  • un renouvellement n’est pas une copie du précédent mais un avenant. Il est rédigé à partir d’une nouvelle ordonnance.
  • Savoir si une maladie évolue ou pas, seul un médecin peut le constater.
  • Ce n’est pas forcément le même enseignant, la même équipe qui a en charge l’enfant donc il est nécessaire de repréciser les protocoles (La posologie / traitement de fond, celui de l’école, les injections à faire, les signes d’alerte, …) tout cela ne peut fonctionner sans médecin.

DASEN : Pour la reconduction des PAI : quand il y a le moindre doute, si une interrogation est formulée, le médecin scolaire ou le Dr Alzuyeta (à la DSDEN) doit être contacté par téléphone ou mail.

Prise de médicament : Pourquoi demandez-vous aux enseignants et directeurs d’utiliser un document non réglementaire ? Avez-vous mesuré les risques liés à l’absorption de médicament dans une école hors de tout contrôle : pour l’élève concerné mais également pour tous les élèves de l’école ?

Pour une prise de médicaments occasionnelle, le SNUipp-FSU rappelle que dans le Gard elle n’a jamais été autorisée.

Le SNUipp-FSU a demandé qu’un groupe de travail ou une rencontre soit organisé avec le médecin de la DSDEN, afin de clarifier toutes ces questions.

DASEN : Après toutes ces remarques, il décide d’avoir à nouveau une réflexion avec le Dr Alzuyeta.

3/ APC :
- Confirmez-vous qu’un élève à la fin des cours (soit 11h30, soit 15h45, soit 16h30) ne peut pas rester dans l’école sans être sous la responsabilité d’un professionnel qui doit être en temps de service ?
- Pouvez-vous préciser à quel article réglementaire vous faites référence quand vous indiquez à des directeurs qu’il doit y avoir un accueil de 10 minutes avant les APC au même titre que l’accueil de 8h20 à 8h30 ?
- Pouvez-vous admettre que dans le cadre des APC utilisées pour des activités prévues dans le projet d’école, conformément à la réglementation, des heures puissent ne pas être programmées en tout début d’année et fassent l’objet d’une information ultérieure à l’IEN ?
DASEN : il admet que des modifications des APC (« de façon raisonnable »), puissent être faites en cours d’année.

Plus généralement, il en appelle au discernement de tous ( enseignants et IEN) quant à l’organisation des APC.

Il apparaît que cette problématique (les dix minutes non comptabilisées) ne concerne que quelques rares circonscriptions.

Pour le SNUipp-FSU, comme pour l’Administration, ce dossier n’est pas clos et une concertation avec les IEN va être menée.

4/ TD / ZIL : Comment sont organisées les décharges de directions de moins de 4 classes ? Est-ce que le quota de décharge de ces directeurs sera cette année respecté ?

DASEN  : prioritairement, ces décharges seront assurées par les TD (sur décharges à 80%). Si ce dispositif est insuffisant, un point sera fait avec les IEN pour trouver d’autres solutions.On espère ainsi augmenter significativement cette année le taux de décharge effective.

5/ CP à 12 : Trouvez-vous normal que les enseignants des CP à 12 aient été remplacés par un seul BD pour 2 classes ? Que pensez-vous du fait que les équipes enseignantes n’aient pas été informées ?

DASEN  : quand on a prévu le calibrage des BD stages, le contexte n’était pas le même. Depuis il y a eu la création des CP dédoublés qui ont augmenté les besoins en remplacement.

Pour cette année , il va faire au mieux (il n’y aura qu’un BD pour 2 CP, mais en essayant de prévenir les collègues plus tôt et d’organiser, notamment matériellement le remplacement) et anticipera pour l’année prochaine.

6/ Absence ou fin des Contrats aidés pour l’aide à la Direction : Quelles solutions ont les directeurs pour satisfaire le règlement dpt art 1.3.1 à propos des absences des élèves non annoncés, des élèves en retard, des soins pendant le scolaire ? DASEN :
- absences d’élèves : effectivement au vu de la situation on doit faire au mieux (le Dir, l’équipe entre en contact avec la famille quand elle le peut, surtout si d’autres tâches sont prioritaires au sein de l’école)
- retard d’élèves : l’enfant doit toujours pouvoir rentrer dans l’école, il faut trouver des solutions locales.
- Soins pendant le temps scolaire : il faut se rapprocher de l’IEN pour trouver des solutions en lien avec les partenaires.
- 69 contrats aidés administratifs d’aide à la Dir n’ont pas été renouvelés (il en reste 99)

7/ PPCR : Avec la mise en œuvre des mesures PPCR, qu’en est-il des inspections, des visites désormais ? DASEN : Nous essayerons de démarrer les campagnes de rendez-vous de carrière en décembre. Les enseignants (qui ont été avertis en juin) seront prévenus de la date et l’heure 1 mois avant. C’est en train d’être réglé cette semaine.

Est-ce que toutes les inspections de l’année transitoire 2016-17 sont à jour ?

DASEN : oui exceptées 8 – il s’agit de personnels qui étaient en arrêt, par exemple

Comment vont être organisés les rendez-vous de carrière cette année ?

DASEN  : On va travailler d’abord sur un des trois viviers [ 1er vivier : passage de l’échelon 6 au 7, 2ème vivier : passage de l’échelon 8 au 9, 3ème vivier : Hors classe] ( un des deux de la classe normale) Et concernant l’accès à la HC ? Quels sont les critères pour passer de la note à l’appréciation ? Comment va s’effectuer le classement des collègues ? Quelle place aura la CAPD ?

DASEN : la CAPD ne se tiendra pas avant décembre car les modules ne seront pas finalisés avant.

Nous demandons la tenue d’un GT autour de ces questions. DASEN : oui pour un groupe de travail lorsqu’ils auront les documents.

8/ Psychologues scolaires : Comment se fait-il que certains collègues ont reçu des ordres de mission pour le Congrès AFPEN de septembre et d’autres non ? (il n’y a pas eu d’appel pour s’inscrire à la formation) Quels ont été les critères de choix ?

DASEN : Il n’y a pas eu d’appel car cela ne rentre pas dans le plan de formation continue.

Ils avaient une enveloppe budgétaire ne leur permettant pas de proposer des ordres de mission à tous. Ils ont donc choisi en prenant des collègues dans toutes les circonscriptions en essayant d’équilibrer. L’année prochaine ce seront les autres qui seront défrayés.

Pourquoi ne pas avoir pris la liste des collègues déjà inscrits ? DASEN : parce qu’ils ne l’avaient pas.

Cela veut-il dire que certains peuvent participer gratuitement (ou à moindre coût) à un congrès considéré comme formation par l’Éducation Nationale et d’autres vont payer pour la même prestation ?

DASEN  : les ordres de mission ne remboursent que les frais de déplacement et un forfait repas.

9/ Pôle ressources RASED : Le démarrage des prises en charge RASED, maintenant décidées par le pôle ressources, a été retardé par les nouvelles procédures. Outre cet état de fait, le pilotage individuel de circonscription éloigne un peu plus la prise de décisions de la réalité des situations. Quid de la connaissance des situations individuelles des élèves, quid de la confiance faite aux enseignants ?

DASEN : il y a bien un projet de pôle ressource mais seuls les IEN sont à même de décider pour leur circonscription. Le DASEN déplore le retard de prise en charge des élèves et veillera à ce qu’il n’y en ait plus.

10/ Retard dans l’envoi de rentrée de documents administratifs
- Arrêtés de nomination (affectations de rentrée et TD) : comment expliquez-vous qu’ils arrivent si tard dans les écoles ?
- Feuilles de paie : Pourquoi sont-elles envoyées tardivement et dans les écoles d’affectation 2016/2017 ?
DASEN  : les Bulletin de Salaire ont été reçus le 2 oct. à la DSDEN. Ils sont envoyés à l ’adresse d’affectation qui figure sur le BS.Il serait possible de les envoyer à leur nouvelle adresse mais beaucoup de travail et donc encore plus tardif.

SNUipp-FSU : cela n’existe nulle part ailleurs.

Reclassement PPCR : pourquoi tous les personnels n’ont-ils pas reçu un nouvel arrêté ?

DASEN  : Ceux-ci sont en cours d’envoi

11/ Remplacements : Quelle est la situation du remplacement à ce jour ?

DASEN : hier 5. Le DASEN affirme qu’il n’y aura pas d’ouverture de Liste Complémentaire. S’il a besoin de recruter des contractuels, il le fera.

Il a déjà recruté un emploi de précaire en UPE2A à Beaucaire.

SNUipp-FSU : la position des organisations syndicales est très claire sur le sujet : la CAPD est contre le recrutement de contractuel. Il reste 35 postes vacants occupés par des brigades de remplacement.

12/ Animations pédagogiques : pourquoi ne font-elles pas toutes l’objet de remboursement de frais de déplacement ?

DASEN  : le remboursement se fait dans la limite des budgets. Mais cela ne me satisfait pas. Pour information, l’année dernière toutes les demandes de remboursements ont été payées. Une circo peut décider si c’est avec ou sans remboursement. Si une AP est sans frais, l’enseignant peut demander à ce qu’une autre lui soit payée. Normalement chaque enseignant a été remboursé une fois l’année dernière.

SNUipp-FSU  : pourquoi une fois ?

DASEN : pour l’année dernière, c’était une directive du DASEN. Mais moi je ne suis pas forcement en accord. Cela peut évoluer.

QD des autres syndicats :

Combien d’AESH, en CUI de droit privé, ont basculé sur des CDD/CDI de droit public à la rentrée 2017 ?

60 bascules à la rentrée et 100 maintenant.

Combien d’AESH en contrat de droit public de 20 heures pourront passer à 24 h en 2017-2018 ?

DASEN  : le contingent d’Équivalent Temps Plein est en heures donc pas plus. Les heures des contrats sont déterminés par les prises en charge des accompagnements qu’ils font.

Quelle information aux écoles concernant la mise en place des entretiens professionnels pour les AESH ? L’année dernière les établissements n’avaient pas été informés des formations.

DASEN  : l’ancien Directeur Académique avait envoyé une note. Il faudra la renvoyer. Suite à la fermeture du collège DIDEROT, quel statut pour les écoles élémentaires COURBET et MARCELLIN ?

DASEN  : le label REP + ne dépend pas de nous. En cours de réflexion car vote le 21/11 lors du CDEN. On en discute avec le Ministère. Pour les enseignants, Mme le Recteur ira dans l’école pour dialoguer vendredi 17/11.

Remplacement prioritaire de tout enseignant participant à une ESS (Equipe de Suivi de Scolarisation) ?

DASEN  : oui. Mais ESS pas forcement sur temps scolaire. Pour moi, c’est une priorité dans le remplacement. Je le redirai en conseil IEN.

Procédure d’autorisations d’absences dématérialisées ?

DASEN  : on a reçu un état de modification, concerne les relances faites aux enseignants avec un historique. Des relances seront automatiques.

SNUipp-FSU : et les problèmes de confidentialité, de signature du directeur et de la nécessite de ce dernier dise si les élèves peuvent être répartis ou pas ?

DASEN  : il faut qu’il y ait des changements.

Point sur les échanges PES.

DASEN  : Il n’y en a pas eu. Il n’y en aura pas. Si on fait cela on crée une différence entre le titulaire et le PES.

Combien d’élèves handicapés sont-ils maintenus dans des classes ordinaires faute de place dans des classes ou établissements spécialisés dont ils dépendent en vertu d’une notification MDPH ?

DASEN  : une enquête est en cours sur le sujet avec la MDPH. Ils répertorient les places dans les instituts : dans le gard il y a de la place en ITEP mais les IME sont pleins.

Le département n’a pas d’ULIS à plus de 12, or il est possible dans les textes d’augmenter les quotas, ainsi on supprime les listes d’attente.

SNUipp-FSU  : Nous sommes contre des ULIS à plus de 12. De plus il faut des départs en formation.

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